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1. Édition du site et Propriété légale

Le site internet soleviashop.shop est édité et exploité par la société Orthopediepro LLC.

  • Nom de l'entreprise (Raison sociale) : Orthopediepro LLC

  • Numéro de TVA (EIN / Tax ID) : 98-1823303

  • Adresse du siège social : 539 W Commerce St #2128, Dallas, TX 75208, États-Unis

  • Contact courriel : solevia@orthopediepro.com

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2. Droits d'auteur et Propriété intellectuelle

Le contenu, la structure, les images et les œuvres créés par les exploitants et présents sur le site soleviashop.shop sont soumis au droit d'auteur. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, sous quelque forme que ce soit et au-delà des limites du droit d'auteur, nécessite l'autorisation écrite préalable d'Orthopediepro LLC.

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3. Règlement des litiges en ligne

Conformément à la réglementation, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Veuillez noter qu'Orthopediepro LLC n'est ni tenue ni disposée à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.